Conditions Générales de Vente

Préambule. Qui sommes-nous ?

MARBLED BEEF est une société dont le siège social est situé 42 rue Monge 75005 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 877 535 302 RCS Paris TVA intracommunautaire FR19877535302. CITEO FR250485_01YXTV (« Marbled Beef », « nous » ou « nos »),

Marbled Beef vend et livre:

- Des produits frais, des viandes, des charcuteries, des plats préparés,

- Tout autre produit alimentaire et non alimentaire,

- Des bons-cadeaux, des coupons de réduction et des codes de réduction comme indiqué à l’Article 9.

 

Ci-après les « Produits » Marbled Beef vend ses Produits par le biais de son site Internet www.marbledbeef.fr ainsi que par le biais de ventes hors magasin telles que, mais non limitées à, la vente par correspondance

Ci-après « Ventes Directes »

 

1. Champ d’application et modifications des Conditions Générales de Vente de Marbled Beef

1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la fourniture des Produits entre Marbled Beef et ses clients (« clients », « client » ou « vous »). Elles sont applicables à l’ensemble des commandes que vous concluez avec Marbled Beef.

1.2. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente.

 

2. Offre

2.1. Les Produits proposés, y compris les offres tarifaires, constituent une offre non-contraignante que vous êtes libre d’accepter ou non.

2.2. Notre offre comprend une description des Produits proposés.

2.3. Notre offre s’adresse aux utilisateurs finaux. Les Produits commandés, tels que nos viandes ou box et autres Produits, ne sont pas destinés à la revente. C’est pourquoi les commandes représentant une quantité anormalement élevée par rapport aux besoins raisonnables d’un ménage pourront être refusées.

 

3. Conclusion de la commande

3.1. Afin de pouvoir passer commande, vous pouvez passer commande soit sans créer de compte soit en créant un compte sur le site Marbled Beef ; celui-ci vous permettra de gérer vos commandes. Cela vous permettra également de procéder plus rapidement et facilement à vos prochaines commandes. Vous pouvez ainsi avoir un suivi historique de vos commandes.

3.2. Jusqu’à 23h59 le jour de votre commande, Marbled Beef se réserve le droit de refuser la demande à tout moment, sans motiver sa décision. Ce n’est qu’après ce délai et l’acceptation de la demande par Marbled Beef que vous bénéficiez d’un droit à la livraison des Produits commandés. Marbled Beef pourra néanmoins annuler une commande dans les cas prévus aux articles 2.3. et 13.2.

3.3. Vous certifiez avoir la capacité de contracter. Marbled Beef ne vend pas ses produits aux personnes âgées de moins de dix-huit (18) ans.

3.4. Marbled Beef peut ajouter des échantillons promotionnels offerts dans les paniers viande/box.

 

4. Obligations pesant sur les clients

4.1. Vous reconnaissez avoir préalablement pris connaissance et accepté sans restriction les présentes Conditions Générales de Vente.

4.2. Toute information que vous communiquez à Marbled Beef, et ceci à tout moment, par exemple durant le processus de commande, doit être réelle et exacte. Marbled Beef ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages résultant de la saisie de fausses informations ou d’erreurs de saisie des informations. Vous renoncez à adresser toute réclamation à Marbled Beef à cet égard.

4.3. Votre mot de passe est strictement personnel. Vous ne devez pas le communiquer à des tiers : vous devez le conserver en le protégeant des personnes non autorisées et nous informer par écrit d’une perte éventuelle ou d’une transmission involontaire. Les abus, tels que les commandes indûment passées avec votre mot de passe par des tiers, et les montants réclamés qui en résultent, relèvent de votre entière responsabilité. Marbled Beef ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages résultant de la perte ou de la transmission involontaire de votre mot de passe, sauf en cas de faute imputable à Marbled Beef. Vous renoncez à adresser toute réclamation à Marbled Beef à cet égard.

4.4. Vous reconnaissez avoir préalablement pris connaissance des instructions relatives aux produits et à leur utilisation ainsi que des avertissements accompagnant les produits livrés et de les avoir dûment pris en compte. Marbled Beef ne peut être tenue responsable des dommages causés par le non-respect des instructions relatives aux produits et à leur utilisation ainsi que des avertissements. Vous renoncez à adresser toute réclamation à Marbled Beef à cet égard.

 

5. Livraison

5.1. Les Produits peuvent être livrés en France Métropolitaine, à l’exception de la Corse, des îles ne disposant pas d’une liaison routière avec le continent et des Régions et Départements d’Outre-Mer.

5.2. Les plages horaires de livraison, telles qu’annoncées sur le compte client de la page Internet ou dans les courriels de confirmation, sont purement indicatives et seront confirmées ou précisées dans les conditions détaillées à l'article 5.3 des présentes Conditions Générales de Vente. Le jour de livraison et/ou la plage horaire que vous avez sélectionnés peuvent être amenés à changer lorsque celui-ci tombe un jour férié ou lorsque Marbled Beef est dans l’incapacité d’honorer la commande en cas de force majeure. Par cas de force majeure, on entend tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1218 du Code civil. Nous vous informerons alors par e-mail de la nouvelle date de livraison. Si celle-ci ne vous convient pas, vous pourrez suspendre la livraison jusqu’à une date vous convenant mieux.

5.3. Le jour précédent la livraison, vous recevrez un texto vous informant d’une plage de livraison plus précise. Nous pouvons vous livrer avec une marge de trente (30) minutes sur la plage horaire choisie. Malheureusement, nous ne pouvons vous garantir un horaire de livraison.

5.4. Nous nous réservons le droit de ne livrer les clients qu’après réception de l’intégralité du paiement du montant total de la commande.

5.5. Nous livrons à l’adresse que vous avez renseignée dans votre compte client sur notre site Internet. En cas de changement d’adresse, conformément à l’article 8 des présentes conditions générales de vente, celui-ci prend effet s’il a été effectué dans le délai applicable aux modifications de livraison.

5.6. Vous êtes tenu de vous assurer qu’il est possible de livrer les Produits en mains propres à l’adresse que vous avez renseignée, et ceci pendant le créneau horaire que vous nous avez confirmé. S’il est impossible d’effectuer la livraison en mains propres, tous les coûts ou dommages induits seront alors à vos frais.

5.7. S’il est impossible d’effectuer la livraison des Produits en mains propres, vous pouvez décider de faire livrer les Produits commandés chez vos voisins que vous désignerez. La livraison selon ces modalités est entièrement à vos risques et périls, Marbled Beef ne pourra être tenue responsable de la détérioration ou de la disparition des Produits.

5.8 Réserves à la livraison – réclamations

La vérification des produits livrés doit être faite au moment de la livraison en présence du transporteur.

Le bon de livraison ou document de transport est signé par le client et mentionne expressément toute réserve relevée par lui et portant notamment sur le conditionnement, le poids, le colisage, la qualité et la quantité des produits.

Les réserves ou les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bon de livraison, accompagnées des justificatifs nécessaires, devront nous être confirmées, par email dans un délai maximum de 24h suivant la date de réception des marchandises, conformément aux dispositions de l’article L 133-3 du Code de Commerce.

Le traitement, la transformation ou le changement de conditionnement des marchandises livrées, par le client, vaut renonciation à recours à notre encontre, pour quelque raison que ce soit.

En cas de non-conformité, notre garantie se limite au remplacement des marchandises reconnues défectueuses, à l’exclusion de toute autre indemnité.

5.9. L'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l'offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en passant commande, vous reconnaissez avoir 18 ans ou plus.

 

6. Prix et frais de livraison

6.1. Les prix affichés incluent la TVA et, sauf indication contraire, les frais de livraison dans les régions françaises où opère Marbled Beef.

6.2. Les créances de Marbled Beef sont exigibles immédiatement.

6.3. Les paiements ne peuvent se faire que selon les modalités de paiement convenues et indiquées au moment de la commande. Vous êtes tenu d’effectuer le paiement dans le délai imparti.

6.4. De par la nature des marchandises que nous commercialisons (produits alimentaires frais, périssables), nos prix sont susceptibles d'évoluer dans un tour de temps très court. Ils sont exprimés en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de transports et de livraison. Marbled Beef est en droit d’ajuster ses prix à tout moment.

 

7. Moyens de paiement

7.1. Le paiement de l’ensemble des Produits et services s’effectue par carte de crédit ou de débit, ou tout autre moyen de paiement que vous aurez renseigné dans votre compte client. Dans l’hypothèse où vous indiqueriez plusieurs moyens de paiement, vous autorisez Marbled Beef à débiter automatiquement ce(s) autre(s) moyen(s) de paiement en cas de défaut du premier moyen de paiement. Les paiements par chèque ne sont pas acceptés.

7.2. Les commandes seront facturées sur le moyen de paiement pour lequel vous avez opté.

7.3. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les informations relatives au moyen de paiement que vous avez choisi sont valides et actualisées. Nous acceptons les paiements par carte bancaire, Visa, MasterCard, American Express, Discover ainsi que les paiements PayPal. Nous n’acceptons les paiements par prélèvements SEPA que si vous y faites la demande lors de Ventes Directes.

7.4. Si vous choisissez le paiement par PayPal ou par carte de crédit, le montant sera débité de votre compte PayPal ou de votre carte de crédit sur une base périodique.

7.5. Il est de votre responsabilité de vous assurer que des fonds suffisants sont disponibles lors du traitement du paiement.

 

8. Suspension, résiliation et rétractation

8.1. Les produits nécessaires à la préparation de votre commande sont eux-mêmes commandés par Marbled Beef avant la livraison de celle-ci. Pour cette raison, afin d'éviter que votre commande ne vous soit livrée, et donc facturée, vous devez modifier, suspendre ou résilier votre commande 24h avant son envoi, c’est-à-dire 24h avant la date de livraison que vous avez choisie.

Droit de rétractation légal

Reproduction des dispositions légales

8.3. Conformément aux dispositions des articles L.221-28,4° et L.221-28,5° du Code de la consommation, vous ne pouvez bénéficier d’un droit de rétractation pour les produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés pour des raisons d’hygiène ou sont susceptibles de se périmer rapidement.

8.4 : Procédure en cas de refus de colis pour retard de livraison

En cas de refus de colis pour retard de livraison, ou quelle que soit la raison invoquée, conformément aux conditions stipulées à l'article 8.3 des présentes, le colis sera systématiquement sujet à une destruction. Si un retard de livraison excède 5 jours, une réclamation pourra être ouverte selon les termes et conditions de Chronofresh (Chronopost). À partir du sixième jour de non-livraison, un dossier sera automatiquement ouvert pour prendre en charge la situation. Ce dossier permettra de couvrir 60% du montant de la facture HT, le restant sera pris en charge par Marbled Beef et remboursable sur le moyen de paiement utilisé lors de l'achat.

Il est important de souligner que cette procédure pour obtenir un remboursement ne sera initiée qu'à partir du sixième jour de non-livraison et uniquement si la faute n'est pas imputable au client, conformément aux Conditions Générales de Vente (CGV) de Chronopost pour la résolution du problème de livraison par leurs équipes logistiques.

Nous nous engageons à traiter chaque situation avec diligence et transparence, dans le respect des droits et intérêts de nos clients. Tout refus de colis entraînera la perte et la renonciation à tous droits de la commande.

 

9. Bons et codes de réduction

9.1. Marbled Beef peut proposer des codes de réduction et d’autres types de bons. Dans ce cas, une fois utilisés sur le site Internet, les bons et codes de réduction ne sont plus valables.

9.2. Un produit offert et/ou une promotion ont vocation à donner la possibilité à de nouveaux clients de tester Marbled Beef. Seuls les nouveaux clients peuvent bénéficier de ces bons et codes de réduction, sauf lorsque le contraire est expressément prévu, comme par exemple dans le cas d’une réduction destinée aux anciens clients.

9.3. Marbled Beef détermine librement si une personne peut bénéficier d’un produit offert et/ou d’une réduction. Marbled Beef peut librement limiter les conditions d’éligibilité ou la durée d’une offre afin de se prémunir contre toute utilisation abusive d’une offre de produit offert et/ou de réduction. Nous effectuons des contrôles afin d’éviter l’utilisation abusive des offres et réductions. Nous pouvons ainsi décider si vous êtes éligible à un produit d’essai offert et/ou une réduction en fonction des données utilisées pour un compte Client/contrat existant ou récent, telles que votre nom, prénom, numéro de téléphone, adresse de livraison, adresse mail et/ou moyen de paiement.

9.4. Certains produits et/ou services, tels que les produits faisant l’objet de frais supplémentaires ou les produits frais supplémentaires ajoutés de manière ponctuelle peuvent être exclus des offres et réductions ; sauf si l’inverse est expressément prévu.

9.5. Les bons et codes de réduction ne peuvent être utilisés qu’une seule fois sur le site Internet de Marbled Beef. Ils ne peuvent pas être combinés avec d’autres offres ni être échangés contre des espèces. Certains bons et codes de réductions ne sont applicables que pour certains types de produits. 

 

10. Responsabilité de Marbled Beef

10.1. Marbled Beef n’est responsable des dommages matériels ou corporels subis par le client que s’ils sont la conséquence du non-respect d’une obligation de Marbled Beef ou en cas de faute grave ou intentionnelle de la part de Marbled Beef ou de ses employés.

10.2. Marbled Beef ne pourra pas être tenue responsable des dommages résultant d’informations incorrectes que vous nous avez transmises et/ou de la perte de votre mot de passe.

10.3. Marbled Beef ne pourra pas être tenue responsable des dommages causés par le non-respect des instructions relatives aux produits et à leur utilisation ainsi que des avertissements.

10.4. Si vous avez choisi la livraison chez vos voisins, devant la porte de votre domicile ou selon toute autre modalité que la remise en mains propres, vous en assumez entièrement les risques. Marbled Beef ne peut être tenue responsable de la détérioration ou de la disparition des Produits ainsi que des dommages subis par le client en conséquence.

10.5. Dans les situations de force majeure ou de cas fortuit, nous sommes dégagés de nos obligations de livraison. Si ces circonstances empêchent la livraison, les paiements déjà effectués seront remboursés. Toutefois, cela n'ouvre droit à aucune forme de dédommagement ou dommages et intérêts.

10.6. Les stipulations des paragraphes précédents sont également applicables à la responsabilité personnelle des membres du personnel et du personnel auxiliaire de Marbled Beef.

 

11. Protection des données personnelles et respect de la vie privée

11.1. Dans le cadre du traitement des commandes, nous traitons vos données à caractère personnel. Pour davantage d’informations sur la manière dont nous traitons vos données (et en particulier les finalités pour lesquelles nous traitons vos données ainsi que les droits – notamment d’accès, de rectification et de suppression – dont vous bénéficiez), nous vous invitons à prendre connaissance de notre Déclaration relative à la protection de la vie privée et à l’utilisation des cookies (que vous pouvez consulter sur notre site Internet ou en suivant ce lien).

11.2. Lorsque vous passez commande, Marbled Beef utilise votre adresse mail afin de vous adresser par e-mail des produits et services analogues à ceux que vous commandez. Si vous ne souhaitez plus recevoir de lettre d’informations, vous pouvez vous désabonner ou changer vos préférences à tout moment en cliquant sur le lien en bas de nos messages ou en contactant notre service client.

 

12. Soupçons de fraude

12.1. Nous nous réservons le droit d’enquêter sur les comptes pour lesquels nous avons des raisons valables de suspecter qu’une activité non conforme ou frauduleuse a été mise en œuvre.

12.2. Nous nous réservons le droit de mettre fin à vos commandes et/ou de clôturer votre compte à la suite de l’enquête.

 

13. Politique relative aux plaintes

13.1. Marbled Beef accorde une grande importance à la qualité et met tout en œuvre pour prévenir les plaintes. Nous fournissons une réponse à toutes les plaintes dans un délai de cinq (5) jours ouvrables.

 

14. Propriété intellectuelle

14.1. Notre site Internet et nos services sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Tous les éléments du site et de l’application sont et restent la propriété exclusive de Marbled Beef, des entreprises de son groupe et/ou de toute personne détenant une licence. Aucune reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement des éléments du site n’est autorisée sans notre accord écrit préalable, en dehors de toute utilisation privée.

 

15. Droit applicable, tribunal compétent. Résolution des litiges. Clause de dissociabilité

15.1. L’ensemble des relations contractuelles entre Marbled Beef et l’acheteur résultant de l’application des présentes Conditions Générales de Vente est soumis au droit français.

15.2. En cas de différend né des présentes Conditions Générales de Vente, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à Marbled Beef.

15.3. En cas d’échec de règlement amiable du litige dans les conditions énoncées ci-dessus ou en l’absence de recours à la médiation, tout différend né des présentes Conditions Générales de Vente, quelle qu’en soit la cause, seront soumis au tribunal compétent en application des règles édictées par le Code de procédure civile et le Code de la consommation.

15.4. Si l’une des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu’en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’effectivité des stipulations restantes. Dans ce cas, elle sera remplacée par une nouvelle stipulation qui correspondra le plus possible à l’ancienne en termes de contenu, de portée ou de finalité.

 

16. Nous contacter

Pour toute question relative à nos services, à votre commande ou à ces Conditions Générales de Vente, n'hésitez pas à consulter la FAQ sur notre chat online.

Notre assistant virtuel pourra également répondre à de nombreuses questions simplement, en quelques clics.

Vous avez également la possibilité de contacter notre service client. Afin que nous puissions prendre en charge au plus vite votre demande, nous vous invitons à privilégier les canaux de communication suivants :

Par chat, sur notre site Internet.

Par email à contact@marbledbeef.fr.

 

17. Identification – Mentions légales

Marbled Beef EURL 42 rue monge - 75005 Paris France

Directeur de la publication : Ismet KIZILTAN

Numéro de téléphone : 01 64 48 07 46 (prix d’un appel local)

Capital social : 10 000 €

RCS N° : 877 535 302

TVA : FR19877535302

CITEO : FR250485_01YXTV

L’hébergeur du site Internet est SHOPIFY INC, adresse : Google LLC 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043.

Marbled Beef EURL. Mai 2024